En préambule, le Maire annonce la démission de Monsieur Mathieu GLORY du conseil municipal.
- Valide la mise en place de la nomenclature M57 au 01/01/24 (à l’unanimité)
- Renouvelle la tarification de la cantine à 1 € (à l’unanimité)
- Autorise le lancement d’une procédure de sélection préalable à la délivrance d’un titre d’occupation temporaire du domaine public (en vue d’une installation d’ombrières solaires) (à l’unanimité)
- Attribue un fonds de concours d’investissement à TE47 pour des travaux d’électrification effacement BT voie Romaine (à l’unanimité)
- Fait appel au service de TE47 pour diagnostiquer les occupations du domaine public de la commune (à l’unanimité)
- Signe la convention avec TE47 pour bénéficier du marché de maitrise d’oeuvre pour la transition énergétique et valide la modification de la TVA sur toutes les prestations signées avec TE47 (à l’unanimité)