En préambule, le Maire annonce la démission de Monsieur Mathieu GLORY du conseil municipal. Valide la mise en place de la nomenclature M57 au 01/01/24 (à l’unanimité) Renouvelle la tarification…
autorise le Maire à signer le compromis de vente du terrain municipal “Jantis, Rossignol” pour le futur lotissement (à l’unanimité)
vote les taux communaux 2023 (à l’unanimité) attribue les subventions aux associations (à l’unanimité) vote le budget primitif 2023 (à l’unanimité)
approuve le Compte de gestion 2022 (à l’unanimité) vote le Compte Administratif 2022 (à l’unanimité) affecte les résultats 2022 (à l’unanimité) valide la convention d’adhésion au CONSIL47 avec le CDG47…
valide la mise en vente de terrain à urbaniser pour une surface de 1 633 m2 rue du Pigeonnier (à l’unanimité) décide d’acquérir un logiciel pour la gestion du cimetière…
valide la décision modificative n°2 au budget dépenses de fonctionnement 990 € (à l’unanimité) valide la convention territorial globale, démarche pour construire un projet social sur le territoire, entre l’Agglomération…
approuve le PV du conseil municipal du 30/08/2022 (à l’unanimité) approuve le PV du conseil municipal du 19/10/2022 (à l’unanimité) valide les allocations de contribution définitives en fonctionnement et investissement…
approuve l’engagement de 25 % des dépenses d’investissement de 2022 avant le vote du budget 2023 (à l’unanimité) valide la liste des dépenses inférieures à 500 € à imputer à…
approuve le rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) qui a évalué les montants des charges financières dévolue à l’Agglomération d’Agen et à la mairie (à l’unanimité)…
valide la convention avec l’association “Les Amis du RPI” avec Saint Nicolas de la Balerme pour le centre de loisirs (à l’unanimité) décide de maintenir la publication des actes de…